La Convention de Barcelone est à l'origine des sept protocoles relatifs aux aspects spécifiques de la conservation de l'environnement méditerranéen.
Le Protocole « immersions »
Protocole relatif à la prévention de la pollution de la mer Méditerranée par les opérations d'immersion effectuées par les navires et aéronefs Adoption : le 16 février 1976 (Barcelone, Espagne) Entrée en vigueur : le 12 février 1978
Le Protocole « immersions » a été amendé et intitulé :
Protocole relatif à la prévention et à l'élimination de la pollution de la mer Méditerranée par les opérations d'immersion effectuées par les navires et aéronefs ou d'incinération en mer Adoption : le 10 juin 1995 (Barcelone, Espagne) pas encore entré en vigueur
Le Protocole « Prévention et situations critiques »
Protocole relatif à la coopération en matière de prévention de la pollution par les navires et, en cas de situation critique, de lutte contre la pollution de la mer Méditerranée Adoption : le 25 janvier 2002 (Malte) Entrée en vigueur : le 17 mars 2004
Ce Protocole remplace le Protocole relatif à la coopération en matière de lutte contre la pollution de la mer Méditerranée par les hydrocarbures et autres substances nuisibles en cas de situation critique (adopté le 16 février 1978 à Barcelone, Espagne et entré en vigueur depuis le 12 février 1978).
Le Protocole « tellurique »
Protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée contre la pollution provenant de sources et activités situées à terre Adoption : le 7 mars 1996 (Syracuse, Italie) Entrée en vigueur : le 11 mai 2008
Ce Protocole remplace le Protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée contre la pollution d'origine tellurique (adopté le 17 mai 1980 à Athènes, Grèce et entré en vigueur depuis le 17 juin 1983).
Le Protocole « ASP et diversité biologique »
Protocole relatif aux aires spécialement protégées et à la diversité biologique en Méditerranée Adoption : le 10 juin 1995 (Barcelone, Espagne) Entrée en vigueur : le 12 décembre 1999
Les annexes au Protocole « ASP et diversité biologique » ont été adoptées le 24 novembre 1996 (Monaco)
Ce Protocole remplace le Protocole relatif aux aires spécialement protégées de la Méditerranée (adopté le 3 avril 1982, à Genève, Suisse et entré en vigueur depuis le 23 mars 1986).
Le Protocole « offshore »
Protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée contre la pollution résultant de l'exploration et de l'exploitation du plateau continental, du fond de la mer et de son sous-sol Adoption : le 14 octobre 1994 (Madrid, Espagne) pas encore entré en vigueur
Le Protocole « déchets dangereux »
Protocole relatif à la prévention de la pollution de la mer Méditerranée par les mouvements transfrontières de déchets dangereux et leur élimination Adoption : le 1er octobre 1996 (Izmir, Turquie) Entrée en vigueur : le 19 janvier 2008
Protocole GISC
Protocole relatif à la gestion intégrée des zones côtières de la Méditerranée Adoption : le 21 janvier 2008 (Madrid, Espagne) pas encore entré en vigueur
Liens :
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